Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C COMBA
MOUDENC CHRISTOPHE

Numéro de dépôt :
96649349
Date de dépôt :
31/10/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2006

Présentation de la marque C COMBA

Déposée le 31 octobre 1996 par MOUDENC CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C COMBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est MOUDENC CHRISTOPHE, domicilié(e) 7 CHEMIN DE LA DUCHESSE, 81500 LAVAUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUDENC CHRISTOPHE - France.

La marque C COMBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C COMBA est expirée depuis le 31 octobre 2006.

MOUDENC CHRISTOPHE a également déposé les autres marques suivantes : ToulHouse Records , DIGISTUDIO , Hot DoGs Records , ART MONDIAL


MOUDENC CHRISTOPHE - 7 CHEMIN DE LA DUCHESSE, 81500 LAVAUR - France


MOUDENC CHRISTOPHE - France


Inscription le 23 juillet 2001 - Changement d'adresse n°327290 - Publication au BOPI 2001-07-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Vêtements, chaussures, chapellerie